Arrêtés
-
Arrêté de voirie - Saint-Paul des Fonts
Référence V2023-11 - Décidé le 26/05/2023 - Publié le 26/05/2023 Télécharger le fichier -
Arreté règlementant la circulation - Saint-Paul des Fonts
Référence V2023-10 - Décidé le 19/05/2023 - Publié le 26/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie - Saint-Jean d'Alcas
Référence V2023-08 - Décidé le 04/05/2023 - Publié le 05/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie - Saint-Paul des Fonts
Référence V2023-09 - Décidé le 04/05/2023 - Publié le 05/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie - Saint-Jean d'Alcas
Référence V2023-07 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 04/05/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie - Attributoin des numéros des voies communales
Référence V2023-06 - Décidé le 24/04/2023 - Publié le 25/04/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire
Référence ADM2023-03 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 31/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté règlementant la circulation sur le RD 500 et voies communales - Saint-Paul des Fonts
Référence V2023-04 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 31/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté instituant une limite de l'agglomération du Hameau de Massergues - RD293 et RD 93
Référence V2023-03 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 31/03/2023 Télécharger le fichier
Décisions
-
Décision 2023-06 Contrat de maintenance campanaire
Référence DECISION 2023-06 - Décidé le 09/05/2023 - Publié le 11/05/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
-
-
Versement d'une avance de trésorerie au budget annexe "photovoltaïque" - Abroge et remplace
Référence DCM2023-3-5 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 26/05/2023 - Télécharger la délibération
-
Versement d'une avance de trésorerie au budget annexe "photovoltaïque" - Abroge et remplace
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence DCM2023-4-1 - Décidé le 10/05/2023 - Publié le 16/05/2023 - Télécharger la délibération -
Instruction des demandes d'autorisations du droit du sol - 2023-2027
Référence DCM2023-4-2 - Décidé le 10/05/2023 - Publié le 16/05/2023 - Télécharger la délibération -
Avenant au bail de la Pourtanelle
Référence DCM2023-4-3 - Décidé le 10/05/2023 - Publié le 16/05/2023 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence DCM2023-3-1 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote des subventions 2023 - Budget commune
Référence DCM2023-3-2 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote des taux d'imposition 2023 - Budget commune
Référence DCM2023-3-3 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération -
Crédits affectés à la formation des élus
Référence DCM2023-3-4 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération -
Avance de trésorerie du budget commune vers le budget photovoltaïque
Référence DCM2023-3-5 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote BP2023- Budget commune
Référence DCM2023-3-6 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote BP2023 - Budget eau-assainissement
Référence DCM2023-3-7 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération -
Vote BP2023- Photovoltaïque
Référence DCM2023-3-8 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/04/2023 -
Affilliation aux chèques vacances ANCV
Référence dcm2023-3-9 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération -
Instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
Référence DCM2023-3-10 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération -
Tarifs 2023 - Régie communale
Référence DCM2023-3-11 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération -
Conventions de partenariat avec l'Office de tourisme Larzace et Vallées
Référence DCM2023-3-12 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 20/04/2023 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence DCM2023-2-1 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Compte de gestion 2022 - Commune
Référence DCM2023-2-2 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Compte de gestion 2022 - Eau-assainissement
Référence DCM2023-2-3 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Compte administratif 2022 - Commune
Référence DCM2023-2-4 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Compte administratif 2022- Eau-assainissement
Référence DCM2023-2-5 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Affectation des résultats - Budget commune
Référence DCM2023-2-6 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Délibération cadre relative aux frais imputés au compte 623 - M57
Référence DCM2023-2-7 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Durée d'amortissement des subventions d'équipements - M57
Référence DCM2023-2-8 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Budget "Panneaux photovoltaïques" - assujetissement à la TVA
Référence DCM2023-2-9 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Regie communale - Tarifs 2023
Référence DCM2023-2-10 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération -
Création des limites communales - Massergues
Référence DCM2023-2-11 - Décidé le 30/03/2023 - Publié le 05/04/2023 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
Arrêtés
-
Arrêté de voirie - Saint-Paul des Fonts
Référence V2023-02 - Décidé le 21/03/2023 - Publié le 23/03/2023 Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie - Saint-Paul des Fonts
Référence V2023-01 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 02/03/2023 Télécharger le fichier -
Arreté portant délégation de signature
Référence ADM2023-01 - Décidé le 30/01/2023 - Publié le 31/01/2023 Télécharger le fichier
Décisions
-
DECISION 2023-5 DIA
Référence DECISION 2023-05 - Décidé le 24/03/2023 - Publié le 27/03/2023 Télécharger le fichier -
DECISION 2023-04 ACTE DE CONCESSION
Référence DECISION 2023-04 - Décidé le 09/03/2023 - Publié le 10/03/2023 Télécharger le fichier -
DECISION 2023-02 Demande de DETR 2023
Référence DECISION 2023-02 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 02/03/2023 Télécharger le fichier -
DECISION 2023-03 DIA
Référence DECISION 2023-03 - Décidé le 02/03/2023 - Publié le 02/03/2023 Télécharger le fichier -
DECISION 2023-01 - Adhésion aux organismes et aux associations
Référence 2023-01 - Décidé le 08/02/2023 - Publié le 10/02/2023 Télécharger le fichier -
Décision 2022-20
Référence DECISION 2022-20 - Décidé le 30/12/2022 - Publié le 02/01/2023 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
-
Télécharger la convocation Télécharger la liste des délibérations
-
Désignation du scrétaire de séance
Référence DCM2023-1-1 - Décidé le 21/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Convention de service avec Aveyron Ingenierie - suivi STEP et réseau assainissement
Référence DCM2023-1-2 - Décidé le 21/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Convention de dématérialisation - contrôle de légalité
Référence DCM 2023-1-3 - Décidé le 21/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Création des limites communales - Massergues
Référence DCM2023-1-4 - Décidé le 21/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Travaux de mise en sécurité des villages de Saint-jean d'Alcas et de Saint-Paul des Fonts
Référence DCM2023-1-5 - Décidé le 21/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération -
Dépenses d'investisement avant le vote du BP - Commune
Référence DCM2023-1-6 - Décidé le 21/03/2023 - Publié le 28/03/2023 - Télécharger la délibération
-
Désignation du scrétaire de séance
Décisions
-
DECISION 2022-19 DIA
Référence DECISION2022-19 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 16/12/2022 Télécharger le fichier -
DECISION 2022-18 DIA
Référence 2022-18 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 16/12/2022 Télécharger le fichier -
Décision 2022-17 - DIA
Référence 2022-17 - Décidé le 25/11/2022 - Publié le 28/11/2022 Télécharger le fichier -
DECISION 2022-16 - DIA
Référence DECISION2022-16 - Décidé le 14/11/2022 - Publié le 14/11/2022 Télécharger le fichier -
Décision 2022-15 - DIA
Référence 2022-15 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 09/11/2022 Télécharger le fichier -
Décision 2022-14 - DIA
Référence 2022-14 - Décidé le 03/11/2022 - Publié le 09/11/2022 Télécharger le fichier -
DIA
Référence Décision 2022-13 - Décidé le 20/10/2022 - Publié le 21/10/2022 Télécharger le fichier -
DECISION – Demande de subventions
Référence 2022-12 - Publié le 25/07/2022 Télécharger le fichier
Délibérations / Séances
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence DCM2022-9-1 - Décidé le 16/12/2022 - Publié le 21/12/2022 - Télécharger la délibération -
Taxe d'aménagement - retrait délibération 2022-8-4
Référence DCM2022-9-2 - Décidé le 16/12/2022 - Publié le 21/12/2022 - Télécharger la délibération -
Création d'un budget annexe - Panneaux photovoltaïques
Référence DCM2022-9-3 - Décidé le 16/12/2022 - Publié le 21/12/2022 - Télécharger la délibération -
Demande de subvention de l'OCCE
Référence DCM2022-9-5 - Décidé le 16/12/2022 - Publié le 21/12/2022 - Télécharger la délibération -
DM N°1 Budget commune
Référence DCM2022-9-6 - Décidé le 16/12/2022 - Publié le 21/12/2022 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
-
Autorisation d'ester en justice
Référence DCM2022-9-4 - Décidé le 16/12/2022 - Publié le 18/12/2022 - Télécharger la délibération
-
Autorisation d'ester en justice
-
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence 2022-8-1 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 28/11/2022 - Télécharger la délibération -
Mise à disposition des salles communales et du matériel communal
Référence 2022-8-2 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 28/11/2022 - Télécharger la délibération -
Bail à ferme
Référence 2022-8-3 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 28/11/2022 - Télécharger la délibération -
Institution du reversement obligatoire de la part communale de la TA
Référence 2022-8-4 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 28/11/2022 - Télécharger la délibération -
Motion
Référence 2022-8-5 - Décidé le 17/11/2022 - Publié le 28/11/2022 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
Télécharger la liste des délibérations
-
Désignation du secrétaire de séance
Référence 2022-7-1 - Décidé le 17/10/2022 - Publié le 21/10/2022 - Télécharger la délibération -
Suppression/creation de poste
Référence 2022-7-2 - Décidé le 17/10/2022 - Publié le 21/10/2022 - Télécharger la délibération -
Travaux de confortement de berges et stabilisation du lit de rivière de l'Annou
Référence 2022-7-3 - Décidé le 17/10/2022 - Publié le 21/10/2022 - Télécharger la délibération
-
Désignation du secrétaire de séance
-
Référence DCM 26-07-2022 - Télécharger le fichier
-
Référence DCM 30-06-2022 - Télécharger le fichier
Arrêtés
-
Arrêté de voirie - La Fage
Référence V2022-29 - Décidé le 19/12/2022 - Publié le 20/12/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie - Saint-Paul des Fonts
Référence V2022-30 - Décidé le 19/12/2022 - Publié le 20/12/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté de voirie - Saint-Jean d'Alcas
Référence V2022-26 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 09/11/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté V2022-17 permission de voirie – St Jean d’Alcas
Référence V2022-17 - Publié le 01/08/2022 Télécharger le fichier -
Arrêté V 2022-16 – Réglementant circulation et stationnement Saint-Jean d’Alcas
Référence V2022-16 - Publié le 01/08/2022 Télécharger le fichier